Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ART SURREALISTE
ARTCO FRANCE, SARL
Numéro de dépôt :
4018703
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ART SURREALISTE
Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART SURREALISTE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTCO FRANCE domicilié(e) 2 rue de la mairie - 95710 - AMBLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 861 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTCO FRANCE, SARL, M. Serge Goldenberg domicilié(e) 2 rue de la mairie - 95710 - AMBLEVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTCO FRANCE, SARL - 2 rue de la mairie - 95710 - AMBLEVILLE - France - SIREN 319861621
ARTCO FRANCE, SARL, M. Serge Goldenberg - 2 rue de la mairie - 95710 - AMBLEVILLE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628769 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05
Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.
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